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Conseil Municipal

7 mars 2016 à 20 h 00 - 21 h 00


Ordre du jour :

  • Convention de mise à disposition du personnel communal.
  • Demande de prêt pour le financement de la TVA des travaux d’assainissement.
  • Autorisation de contracter un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement des travaux d’assainissement.
  • Convention de passage des sentiers de randonnée.
  • Travaux O.N.F. : Budget 2016.
  • Demande de subvention auprès du Pays Terres de Lorraine au titre du fonds de soutien aux travaux d’économie d’énergie.
  • Document unique : Demande de subventionnement du FNP.
  • Avis sur le projet éolien des communes de Hergugney et Avrainville.
  • Réfection du sol d’une salle de l’école des Ensanges.
  • Demande de location du bâtiment de l’école des Ensanges.
  • Demande de location d’une parcelle communale.
  • Désaffectation de la dernière partie de l’ancien sentier du Thomas entre les parcelles appartenant à M. et Mme. Pol PIERRE et M. et Mme. LITAIZE-HERGUÉ.
  • Rédaction d’un règlement intérieur communal.
  • Questions diverses

Détails

Date :
7 mars 2016
Heure :
20 h 00 - 21 h 00

Lieu

Mairie

Organisateur

Mairie