
- Cet évènement est passé
Conseil Municipal
7 mars 2016 à 20 h 00 - 21 h 00
Ordre du jour :
- Convention de mise à disposition du personnel communal.
- Demande de prêt pour le financement de la TVA des travaux d’assainissement.
- Autorisation de contracter un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement des travaux d’assainissement.
- Convention de passage des sentiers de randonnée.
- Travaux O.N.F. : Budget 2016.
- Demande de subvention auprès du Pays Terres de Lorraine au titre du fonds de soutien aux travaux d’économie d’énergie.
- Document unique : Demande de subventionnement du FNP.
- Avis sur le projet éolien des communes de Hergugney et Avrainville.
- Réfection du sol d’une salle de l’école des Ensanges.
- Demande de location du bâtiment de l’école des Ensanges.
- Demande de location d’une parcelle communale.
- Désaffectation de la dernière partie de l’ancien sentier du Thomas entre les parcelles appartenant à M. et Mme. Pol PIERRE et M. et Mme. LITAIZE-HERGUÉ.
- Rédaction d’un règlement intérieur communal.
- Questions diverses